CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre SousVetementShop.com et ses clients. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site sousvetementshop.com.

Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site sousvetementshop.com. Chaque produit est accompagné d’une description détaillée. SousVetementShop.com se réserve le droit de modifier son assortiment à tout moment.

Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros et comprennent les taxes applicables. SousVetementShop.com peut ajuster ses prix sans préavis, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 – Commandes
Pour passer commande, le client doit sélectionner les produits et les ajouter à son panier. La validation finale implique l’acceptation intégrale des présentes conditions. Un email de confirmation sera envoyé après réception de la commande.

Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur sousvetementshop.com. SousVetementShop.com garantit la confidentialité des données bancaires.

Article 6 – Livraison
Les délais et frais de livraison sont précisés lors de la commande. SousVetementShop.com s’engage à respecter ces délais dans la mesure du possible, mais ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.

Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour retourner les produits non utilisés et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 8 – Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Pour toute réclamation, le client peut contacter le service client via le formulaire disponible sur sousvetementshop.com.

Article 9 – Responsabilité
SousVetementShop.com ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée des produits. La responsabilité de SousVetementShop.com est limitée au montant de la commande.

Article 10 – Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, consultable sur sousvetementshop.com. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.

Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sousvetementshop.com (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de SousVetementShop.com et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

Article 12 – Litiges
En cas de litige, le client peut recourir à un médiateur de la consommation. Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence des tribunaux français.

Article 13 – Acceptation
La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.